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Coronavirus, ce qui concerne les 500 000 apprentis

mercredi 1er avril 2020

Les centres de formation des apprentis (CFA) comme les autres établissements de formation sont désormais fermés mais les 500 000 jeunes concernés doivent gagner leur entreprise, si elle continue à fonctionner, et pourront bénéficier, le cas échéant et comme tout salarié, du chômage partiel de même que les salariés en contrat de professionnalisation.

Les apprentis doivent regagner leur entreprise

Les 1 000 centres de formation d’apprentis ont fermé leurs portes le 16 mars comme les écoles et les universités. Le gouvernement par la voix de la ministre du Travail a précisé les mesures qui les concernent. Les apprentis doivent regagner les entreprises où ils ont signé leur contrat de travail, qui n’est pas rompu. L’apprenti est un salarié de l’entreprise, il bénéficie donc à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant). Si le maitre de stage est absent, le ministère du Travail invite l’entreprise à garder « une organisation la plus normale possible » avec une équipe tutorale ou un autre salarié désigné comme tuteur.

La formation théorique à distance

Le gouvernement préconise que la formation théorique des apprentis se pratique à distance tant que cela est possible y compris au sein des entreprises. Il prévoit aussi que les organismes de formation et les CFA bénéficieront bientôt de formations à distance pour assurer la continuité de l’enseignement.

Même si elles sont interrompues, les formations seront toujours financées par les organismes paritaires OPCO, selon le mécanisme des coûts-contrats né de la réforme de septembre 2018. Aussi, sauf si la préfecture décide de le fermer, un CFA ne peut pas faire appel au chômage partiel pour ses salariés puisqu’il reçoit toujours de quoi les payer et couvrir ses autres dépenses.

Autre mesure prévue : les CFA peuvent assurer un hébergement minimal et une restauration adaptée quand ils assurent ces services pour leurs apprentis, malgré la fermeture de leurs établissements.

Le droit au chômage partiel

Les apprentis peuvent bénéficier, le cas échéant si leur entreprise ferme ou stoppe une partie de sa production, et comme tout salarié, du chômage partiel. Ils sont éligibles au dispositif.

Les mêmes règles de maintien du financement et d’accès au chômage partiel valent pour les salariés en contrat de professionnalisation (l’autre forme d’enseignement par alternance), assure le ministère du Travail sur son site.

Dans tous les cas, les bénéficiaires demandeurs d’emploi en cours de formation voient leur rémunération de stagiaire de la formation professionnelle garantie pendant la période de suspension, jusqu’à la fin de la formation.

Et demain ?

Pour l’instant, le report des examens n’est pas envisagé. Bien sûr, la capacité des CFA à rattraper les cours dépendra de la durée de la crise. En cas de besoin, les décalages éventuels des sessions sont possibles.

Des inquiétudes apparaissent. L’Association nationale des apprentis de France (Anaf) déclare : « Avec ces fermetures, les apprentis auront un retard de plusieurs dizaines d’heures sur leur programme de formation. Les CFA n’auront pas tous les moyens de rattraper ces manques ». Les établissements eux-mêmes se trouvent en pleine période de recrutement et de portes ouvertes et craignent que les mesures appliquées freinent le recrutement des apprentis et cassent une dynamique récente.


Sources