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Les clés du social Un regard sur le social

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Représentants des salariés

2013

  • décembre
    • Elections professionnelles dans les industries électriques et gazières 25 décembre 2013
    • Représentation collective ou participation individuelle ? 4 décembre 2013
    • Elections professionnelles : pas de candidat sans mandat 4 décembre 2013
  • novembre
    • Chronique sur les IRP. Comparaison européenne 16 novembre 2013
    • Chronique sur les IRP. Dialogue, information, consultation, résultats 13 novembre 2013
    • Chronique sur les IRP. De quoi dépend l’efficacité ? 9 novembre 2013
    • Sécurisation de l’emploi : consultation du CE 2 novembre 2013
  • octobre
    • Jurisprudence : désaffiliation syndicale 26 octobre 2013
    • Règles de transparence sur les comptes des comités d’entreprises 23 octobre 2013
    • Consultation du CE sur la stratégie de l’entreprise 2 octobre 2013
  • septembre
    • Participation étendue de représentants des salariés 28 septembre 2013
    • Déplacements des IRP : Jurisprudence 21 septembre 2013
  • juin
    • Hors TPE, un tiers seulement des entreprises ont une représentation syndicale 5 juin 2013
  • mai
    • Représentation des salariés en entreprise : 60% de taux de présence 29 mai 2013
    • Délégué multicarte : la Cour de cassation favorise les mercenaires 11 mai 2013
    • SNCF : La CGT en tête aux élections au conseil d’administration 2 mai 2013

Choix par année : 2022 - 2021 - 2020 - 2019 - 2018 - 2017 - 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2008 - 2007

Documents de base clesdusocial

  • Evaluation de l’activité syndicale (pdf) 324.6 ko
  • Réforme de la représentation des salariés dans l’entreprise (pdf) 44 ko
  • Représentation des salariés des PME (pdf) 85.7 ko
  • Loi Rebsamen, les principales réformes des IRP et du CE (html) 24.8 ko
  • Gestion et comptes des comités d’entreprise : la réforme entre en vigueur le (...) (html) 26.2 ko
  • Le représentant de la section syndicale : une étape vers la représentativité (html) 25.4 ko
  • Base de données soumise à consultation du comité d’entreprise (html) 31.2 ko
  • Chronique sur les IRP. Comparaison européenne (html) 30.9 ko
  • Chronique sur les IRP. Dialogue, information, consultation, résultats (html) 27.4 ko
  • Chronique sur les IRP. De quoi dépend l’efficacité ? (html) 26.5 ko

 

 

 

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